LE CADRE REGLEMENTAIRE
La loi « handicap » du 11 février 2005 – les acteurs de l’accessibilité des espaces publics
Le plan de mise en accessibilité
Les commissions communales d’accessibilité
Réalisation du diagnostic
La période d’élaboration du plan (concertation, publicité)
Le contenu du plan
Les décrets du 21 décembre 2006
L’arrêté du 15 janvier 2007
Champ d’application
Dérogations
LA MISE EN ACCESSIBILITE
Le cheminement
La prise en compte des véhicules
La prise en compte des transports collectifs
La prise en compte des cycles
Mobilier, plantations, réseaux
Le stationnement
La signalétique et les systèmes d’information
Concept et définition du DD
Comprendre les concepts et paramètres du DD
Début d’historique du DD
Présentation de l’outil agenda 21 et de la RSE
Présentation d’outils liés à la mise en place du DD
Agenda 21
Responsabilité sociétale de l’entreprise
La qualité environnementale du bâtiment – Domaines et familles
Comprendre :
Démarche QEB
Démarche HQE
Politique SME
Le DEQE – Les cibles
Développement durable et renouvellement urbain
Travailler sur une opération de renouvellement urbain définie
Comprendre la forme et le fond d’une démarche DD en renouvellement urbain